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Institut du Patrimoine Rhénan
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Informations Mise à jour · 16.08.2026

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légales.

01

Éditeur

Institut du Patrimoine Rhénan, association régie par les articles 21 à 79 du Code civil local applicable en Alsace-Moselle. Le siège social est fixé au domicile du président en exercice, conformément à l’article II des statuts.

Directeur de la publication : le président en exercice.

02

Hébergement

Le site est hébergé sur un serveur VPS Basic S fourni par UP Network, sous le nom technique vps-16942.up-network.ch.

03

Données personnelles

Les informations saisies dans le formulaire sont utilisées uniquement pour préparer l’adhésion et le paiement. Elles sont transmises à HelloAsso lorsque le paiement est lancé. Aucune donnée bancaire n’est collectée ou stockée par ce site.

04

Propriété intellectuelle

Le logotype, les contenus éditoriaux et l’identité visuelle de l’Institut du Patrimoine Rhénan sont protégés. Toute reproduction doit faire l’objet d’une autorisation préalable.

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